Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NUITS PARFUMEES GRASSE
VILLE DE GRASSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3812778
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
LES NUITS PARFUMEES GRASSE de VILLE DE GRASSE

Présentation de la marque LES NUITS PARFUMEES GRASSE

Déposée le 4 mars 2011 par la société VILLE DE GRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NUITS PARFUMEES GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société VILLE DE GRASSE domicilié(e) BP 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE GRASSE domicilié(e) BP 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque LES NUITS PARFUMEES GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NUITS PARFUMEES GRASSE est expirée depuis le 4 mars 2021.

VILLE DE GRASSE a également déposé les autres marques suivantes : GRASSE CAP SANTE , CITE REVES… , VILLE DE GRASSE GRASSE. VIVRE LA COTE D'AZUR DE L'INTERIEUR. , PHYT'AROM GRASSE , GRASSE CAP SANTE NUTRITION , GRASSE, CITE DES PARFUMS , GRASSE CAP SANTE PRO


VILLE DE GRASSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - BP 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 210600698


VILLE DE GRASSE - BP 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.